REGLEMENT INTERIEUR

Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'Association Culture et Loisirs de Château- Gaillard, sise à Maisons Alfort, et dont l'objet est la détente par le sport et les loisirs. Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent sur leur demande.

Article 1er - Composition

L'Association Culture et Loisirs de Château-Gaillard est composée des membres suivants :

Membres du conseil d'administration - Membres adhérents – Membres d’honneur.

Article 2 - Cotisation / adhésion

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une adhésion annuelle dont le montant est fixé chaque année. Le versement correspondant à l’adhésion annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de l'ACLCG.

Toute cotisation versée est définitivement acquise.

Il ne saurait être exigé un remboursement en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, de consigne d'état ou de décès d'un membre.

Article 3 - Admission des nouveaux membres

L’Association Culture et Loisirs de Château-Gaillard a vocation à accueillir de nouveaux adhérents. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : Fiche d’inscription à l’activité pratiquée remplie et signée, accompagnée du règlement du montant de l’activité, ainsi que du questionnaire santé et de l’autorisation d’utilisation de l’image signés.

Article 4 - Exclusion

Le conseil d'administration est en mesure de radier un adhérent s'il juge son comportement outrancier, dangereux pour les autres ou pour lui-même, ou s'il nuit au bon fonctionnement de l'activité.

Article 5 - Les locaux

Les locaux communaux sont prêtés gratuitement par la ville de Maisons-Alfort et sont partagés par l'ensemble des Associations du centre. C'est pourquoi les adhérents sont priés de ne pas déranger l'activité d'autres ateliers et de laisser les salles et sanitaires dans l'état où ils les ont trouvés. Il est interdit de fumer dans les locaux.

Article 6 - Assurance

L'association souscrit une assurance responsabilité civile pour tous les adhérents dans le cadre de leurs activités.

Conformément à article L321-4 du Code du Sport « les Associations et les Fédérations sportives sont tenues d’informer leurs adhérents de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer ».